Quand des compagnies (les émetteurs) vendent des valeurs mobilières comme des actions, des options ou des obligations, elles sont généralement tenues de déposer un prospectus, c’est-à-dire un document qui décrit le placement et les risques connexes à l’intention des investisseurs. Dans certains cas, il est possible de vendre des valeurs mobilières sans prospectus. On parle alors de titres du marché dispensé. La vente de titres du marché dispensé constitue un placement privé ou un placement exempté.


Lorsque vous achetez un titre qui n’est pas accompagné d’un prospectus, vous n’obtenez pas la même quantité d’information pour vous aider à prendre votre décision. Sans cette information, il se peut que vous preniez plus de risques avec votre argent.


Parmi les autres risques, mentionnons les suivants :

  • Il se peut que vous n’ayez pas les mêmes droits que vous conférerait un prospectus.

  • Vous ne pourrez peut-être pas vendre vos titres du marché dispensé pendant une certaine période de temps s’ils sont assujettis à des restrictions sur la revente.

  • Vous pourriez avoir de la difficulté à vendre vos titres. Vous ne parviendrez peut-être pas à trouver des acheteurs, ou ces derniers pourraient ne pas être admissibles à l’achat de vos titres.

  • La plupart des titres du marché dispensé ne sont pas liquides. Un placement non liquide ne peut pas être vendu après une courte période et transformé en argent comptant.

  • Si l’émetteur ne fait pas appel à un courtier inscrit en tant qu’agent, vous ne bénéficiez pas nécessairement des mêmes mécanismes de protection que si vous faisiez affaire avec un courtier inscrit.

Les titres du marché dispensé sont risqués et ne conviennent pas à tout le monde. Il existe des règles strictes concernant les investisseurs qui peuvent acheter des titres du marché dispensé. Malheureusement, certains émetteurs abusent du système en vendant leurs valeurs mobilières à des investisseurs non qualifiés qui ne comprennent pas les exigences, les risques et les restrictions sur la revente qui s’appliquent souvent aux valeurs mobilières vendues sans prospectus.