Fonds communs de placement


Les fonds communs de placement peuvent être une façon très efficace de vous aider à épargner pour atteindre des objectifs futurs importants. Comme tous les placements, ils comportent des coûts et des risques.


Lorsque vous souscrivez des parts d’un fonds commun de placement, le particulier et la société avec qui vous faites affaire doivent être inscrits auprès de la FCNB. Pour vérifier si une société ou un particulier est inscrit, servez-vous du moteur de recherche national de renseignements sur l’inscription ou communiquez avec nous directement.


Qu’est-ce qu’un fonds commun de placement?


Un fonds commun de placement comporte un portefeuille qui regroupe des actions, des obligations ou d’autres types de placements. Il existe différents types de fonds communs de placement, dont les fonds du marché monétaire, les fonds d’obligations, les fonds de croissance ou d’actions et les fonds équilibrés.


Pourquoi choisir les fonds communs de placement?


Lorsque vous souscrivez des parts de fonds communs de placement, votre argent est placé avec celui de nombreux autres épargnants. Les fonds communs de placement vous permettent de participer à toute une série de placements à un coût relativement faible. Ils sont gérés de façon professionnelle. Comme ils sont offerts sur une grande échelle, les épargnants peuvent acheter ou vendre des parts n’importe quand.


Y a-t-il des risques?


La valeur des parts d’un fonds de placement fluctue, car la valeur des placements effectués monte et baisse. L’importance du risque associé à un fonds en particulier dépend du fonds choisi. Il est possible de mieux connaître les risques associés à un fonds en particulier en consultant l’Aperçu du fonds ou son prospectus simplifié.


N’oubliez pas que plus le rendement potentiel est élevé, plus grand est le risque. Assurez-vous de pouvoir accepter le niveau des risques encourus avant d’acheter un placement. Contrairement à d’autres placements, les fonds communs de placement ne sont pas protégés par la Société d’assurance-dépôts du Canada (SADC) ni par le fonds d’assurance-dépôts (Québec) de l’Autorité des marchés financiers.


Y a-t-il des coûts?


Des coûts sont associés à chaque fonds, qui peuvent varier d’un fonds à l’autre. Vous trouverez des renseignements sur les coûts associés aux parts d’un fonds dans l’aperçu du fonds. Il est important de comprendre non seulement à combien s’élèvent les coûts, mais également quelles sont leurs conséquences sur le rendement de votre placement.

 

Les coûts peuvent comprendre les frais suivants :


  • Frais de souscription : ces frais sont les commissions que vous devez peut-être payer lors de la souscription ou de la vente des parts d’un fonds. Si vous les payez au moment de l’achat des parts, ils sont appelés « frais de souscription » ou « frais d’acquisition »; si vous les payez au moment de la vente des parts, ils sont appelés « frais de rachat » ou « frais de sortie ».
  • Frais d’administration : ces frais couvrent les frais juridiques et comptables ainsi que d’autres frais.
  • Frais de gestion : le gestionnaire du fonds est rémunéré par des honoraires de gestion.


Vous ne payez pas de frais de gestion ni de frais d’administration directement. Ces frais sont versés par le fonds et vous concernent parce qu’ils réduisent les rendements des fonds, c’est-à-dire la somme que vous obtenez sur votre placement. La plupart des fonds sont offerts dans différentes émissions ou catégories de fonds qui conviennent habituellement à différents types d’investisseurs. Les frais varient selon les catégories. Renseignez-vous sur les autres émissions ou catégories de fonds susceptibles de vous convenir.


Comment faites-vous de l’argent?


Vous faites de l’argent si la valeur des parts du fonds augmente et si vous les vendez plus cher que la somme que vous avez versée. C’est ce qu’on appelle un gain en capital. (Si la valeur des parts chute et si vous les vendez moins cher que vous les avez payées, vous subissez une perte en capital.) Selon le type de fonds, vous pouvez également recevoir des dividendes, des gains en capital, des intérêts ou un autre type de revenu acquis par le fonds sur vos placements. La plupart des fonds communs de placement investissent de nouveau les gains réalisés en souscrivant un plus grand nombre de parts pour vous. Si vous préférez recevoir les gains au comptant, parlez-en à votre conseiller.


Comment les fonds communs de placement sont-ils imposés?


En général, vous n’aurez qu’à payer l’impôt sur l’argent que vous recevrez du fonds. Les divers types de revenus reçus sont imposés de façon différente. Il est important de savoir que les sommes attribuées aux investisseurs sont imposées dans l’année de leur réception. Si le fonds de placement fait partie d’un régime enregistré, comme un régime enregistré d’épargne-études (REEE), un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) ou un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), vous ne payez l’impôt sur le revenu qu’au retrait des fonds. Nous vous recommandons de discuter des conséquences fiscales de votre placement avec un fiscaliste autorisé.


Qu’arrive-t-il si vous changez d’idée?  


Si vous changez d’idée après avoir souscrit des parts d’un fonds de placement, vous pouvez :


  • Annuler votre contrat pour la souscription des parts de fonds communs de placement dans les deux jours ouvrables suivant la réception de l’aperçu des fonds;
  • Annuler votre souscription dans les 48 heures suivant la réception de votre demande, ou dans les 60 jours qui suivent la réception du versement initial aux termes d’un plan à versements périodiques;
  • Annuler votre souscription ou faire une réclamation si le prospectus simplifié ou l’Aperçu des fonds contiennent des renseignements inexacts.


Obligation d’information


En vertu de la loi, toutes les sociétés de fonds communs de placement doivent déposer des documents d’information auprès des autorités de réglementation des valeurs mobilières concernées. Ces documents comprennent un aperçu des fonds et un prospectus simplifié.  


Aperçu du fonds


L’aperçu du fonds est un résumé rédigé en langage simple, qui ne dépasse pas trois pages. Les sociétés de fonds communs de placement sont tenues de fournir un aperçu du fonds aux investisseurs éventuels avant qu’ils ne décident de souscrire un fonds commun de placement classique. L’aperçu du fonds  comprend l’information suivante :


  • Les frais que vous aurez à payer : Ce qu’il en coûte pour acheter et détenir des parts du fonds.
  • Ce que ces frais couvrent : La portion des frais qui sera versée à votre conseiller en placement.
  • La volatilité du fonds : Le niveau de risque associé au fonds, selon une échelle allant de « faible à élevé ».
  • La composition du fonds : Les actions et obligations détenues dans le fonds et la proportion de titres étrangers.
  • L’historique du fonds : Les rendements annuels au cours des dix années précédentes. Vous pourrez ainsi constater la volatilité du fonds et gérer vos attentes de ses résultats en périodes difficiles.


Prospectus simplifié


Le prospectus simplifié est un document juridique qui donne aux investisseurs des renseignements importants sur le fonds commun de placement. Le prospectus simplifié touche les points suivants :


  • Objectifs et stratégies de placement
  • La composition du fonds
  • Gestionnaire du fonds
  • Risques
  • Convenance du placement
  • Distributions
  • Frais de souscription
  • Frais de gestion
  • Frais d’exploitation
  • Considérations d’ordre fiscal


L’envoi des prospectus simplifiés de manière automatique n’est plus obligatoire, mais les investisseurs peuvent les recevoir sur demande. Les investisseurs peuvent également en demander un exemplaire avant d’investir.


Avant d’investir dans un fonds, il est important d’étudier comment ce placement cadrera avec vos autres placements et votre tolérance au risque.  Pour obtenir de plus amples renseignements sur les fonds communs de placement et les autres types de fonds de placement offerts, visitez http://fr.fcnb.ca/epargne-investissement.html.


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